Urbanisme

PLAN LOCAL D’URBANISME

Le PLU est un document de planification au niveau communal,
voté en Conseil Municipal qui permet d’établir
un projet global d’urbanisme et d’aménagement.

Vous trouverez ci-dessous le PLU de la Ville en vigueur,
approuvé le 18 avril 2005 et révisé le 6 octobre 2011 et le 1er février 2018

TÉLÉCHARGEZ LES DOCUMENTS DU PLU

0. COMPOSITION DU DOSSIER télécharger

1.1 DCM – 21.09.2016 – DEBAT PADD télécharger

1.2 DÉLIBÉRATION – ARRÊT PLU – 11.05.17 télécharger

1.3 DÉLIBÉRATION – INTÉGRATION DU CONTENU MODERNISÉ DU PLU télécharger

1.4 DÉLIBÉRATION – CONSEIL MUNICIPAL 15.02.15 télécharger

1.5 DÉLIBÉRATION APPROBATION PLU 01-02-2018 télécharger

2.1 DIAGNOSTIC ET ÉTAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT télécharger

2.2 JUSTIFICATIONS télécharger

3. PADD télécharger

4. OAP télécharger

5. RÈGLEMENT télécharger

6.1 PLAN DE ZONAGE GÉNÉRAL télécharger

6.2 PLAN DE ZONAGE SECTEURS URBANISÉS télécharger

7.1.1 LISTE DES SUP télécharger

7.1.2 NOTICES SERVITUDES télécharger

7.1.3 PEB télécharger

7.1.4 PLAN DES SUP : télécharger

7.2.1 DÉLIBÉRATION ZONAGE D’ASSAINISSEMENT : télécharger

7.2.2 EAU POTABLE 2000E : télécharger

7.2.3 EAU POTABLE 5000E : télécharger

7.2.4 NOTE SANITAIRE : télécharger

7.2.5 PLAN RÉSEAU ASSAINISSEMENT : télécharger

7.2.6 RÈGLEMENT ASSAINISSEMENT 2005 : télécharger

7.2.7 ZONAGE D’ASSAINISSEMENT (1) : télécharger

7.2.8 ZONAGE D’ASSAINISSEMENT : télécharger

7.2.9 ZONAGE PLUVIAL : télécharger

7.3.1 ANNEXES INFORMATIVES : télécharger

7.3.2 SOMMAIRE DES ANNEXES INFORMATIVES : télécharger

ENQUÊTE PUBLIQUE DU PLU

Vous trouverez ci-dessous le rapport d’enquête publique et les conclusions du commissaire enquêteur
qui émet un avis favorable sur le projet de PLU.

RAPPORT télécharger– CONCLUSIONS télécharger

par ailleurs, ces documents sont disponibles au service urbanisme aux heures d’ouverture de celui-ci.